Le blog CSE
Suivez l’actualité, les nouveautés et les bons plans pour les comités d’entreprise (CSE)
Objectif de l’enregistrement des réunions de CSE : retranscrire le PV
par admin2227 | 3 novembre 2026 | Le Comité Social et Économique | 0 Commentaires
Assistance juridique pour le CSE : à quoi sert-elle et combien coûte-t-elle ?
par admin2227 | 3 novembre 2026 | Le Comité Social et Économique | 0 Commentaires
Trésorier du CSE : rôle, missions et responsabilités
par admin2227 | 29 octobre 2026 | Le Comité Social et Économique | 0 Commentaires
Rôle, missions et responsabilités du trésorier du CSE : désignation, budgets AEP et ASC, comptabilité, approbation des comptes et formation.
Les invités en réunion CSSCT…
Le Comité Social et Économique
La commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT) est une commission créée au sein du CSE. Ses domaines de...
L’enregistrement clandestin, un moyen de preuve licite ?
Pour qu’une preuve soit accepté dans un litige, celle-ci doit notamment être loyale. Cependant, les litiges...
LE RECOURS À L’ACTIVITÉ PARTIELLE EST-IL POSSIBLE EN CAS DE CANICULE ?
Santé, sécurité et conditions de travail
Par nature, l’activité partielle est un outil de prévention des licenciements économiques qui permet de maintenir les...
Les vacances arrivent ! Profitez du billet SNCF « congé annuel » !
Peu de gens le savent, mais si vous partez en congé cet été en train, en TGV INOUI, en TER ou INTERCITES, vous êtes...
Réforme de la sécurité sociale, quels impacts ?
Santé, sécurité et conditions de travail
Deux décrets en date du 12 juin 2026 redessinent en profondeur l’encadrement des arrêts de travail. Pris en...
OEuvres sociales du CSE et les stagiaires, quelles règles
Le Comité Social et Économique
Dans un webinaire relatif au régime social des cadeaux et bons d’achat, l’URSSAF a rappelé que les stagiaires en...
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